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Centres équestres

Responsabilité d'un centre équestre : obligations et assurances indispensables

Envers les cavaliers, les chevaux et le public : les responsabilités d'un centre équestre et les assurances à souscrire pour les couvrir.

Par l'équipe Equinsure · mis à jour le 2 novembre 2026

En bref

  • Obligation : l'exploitant d'un établissement sportif doit être assuré en responsabilité civile (Code du sport)
  • Information : il doit informer les cavaliers de l'intérêt d'une assurance individuelle accident
  • Point clé : les chevaux en pension relèvent souvent d'une garantie spécifique

Un centre équestre réunit cavaliers, chevaux, personnel et visiteurs. Ces rencontres créent des responsabilités multiples, que l'exploitant doit connaître pour bien s'assurer.

Envers les cavaliers

Le centre doit garantir des conditions de pratique sûres : chevaux adaptés au niveau des cavaliers, équipements en bon état, encadrement par des enseignants qualifiés. En cas d'accident, sa responsabilité peut être recherchée s'il a manqué à son obligation de sécurité.

Envers les chevaux

Pour les chevaux de propriétaires en pension, le centre devient gardien : alimentation, soins, surveillance, gestion sanitaire de l'écurie. Une blessure ou un décès survenu sous sa garde peut lui être reproché.

Envers les visiteurs et les tiers

Accès aux zones dangereuses, signalisation, cheval échappé sur la route : le centre répond des dommages causés aux tiers par ses activités et par ses chevaux.

Les assurances à prévoir

  • Responsabilité civile exploitation et enseignement, obligatoire pour les établissements d'activités physiques et sportives
  • Garantie des chevaux confiés (RC dépositaire)
  • Individuelle accident proposée aux cavaliers
  • Dommages aux bâtiments, au matériel et au fourrage
  • Mortalité des chevaux de club et perte d'exploitation

Notre conseil

Faites relire vos contrats dès que vos activités évoluent : pension, stages, compétitions, gîte. Une activité non déclarée est une source fréquente de refus de garantie.

Questions fréquentes

La licence fédérale suffit-elle à couvrir les cavaliers ?

Elle comprend en général une assurance pour le cavalier licencié, mais elle ne remplace pas la RC de l'établissement ni la garantie des chevaux confiés.

Votre situation : découvrez notre page centres équestres et écuries ou demandez un rendez-vous.

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